Année 2024
Conseil Municipal du 19/02/2024 :
- 42-Contrat de cession La Foissonnante spectacle périscolaire
- 41-Conseil d'Exploitation chaufferie-bois
- 40-Marche hebdomadaire
- 39-Avenant convention service commune COMPTABILITE
- 38-Subvention 2024 associations
- 37-Vote BP commune 2024
- 36-Vote taux communaux 2024
- 35-Affectation resultats commune 2023
- 34-Approbation CA commune 2023
- 33-Approbation cpte gestion commune
Conseil Municipal du 19/02/2024 :
- 32-délib Convention Paroisse 2024
- 31-délib Convention Val Trions
- 30-stage secretaire mairie N GUYEN
- 29-Avenant convention service commun COMPTABILITE
- 28-Vote BP Logement social 2024
- 27-Affectation résultats logement social 2023
- 26-CA logement social 2023
- 25-Approbation compte gestion logement social 2023
- 24-Vote BP chaufferies 2024
- 23-Tarifs chaufferie 2024
- 22-Affectation résultas chaufferies bois 2023
- 21-CA chaufferie bois 2023
- 20-Approbation compte gestion chaufferies bois 2023
- 19-Annulation maintien du nombre d'Adjoints
Conseil Municipal du 26/01/2024 :
- 01 - Maintien du nombre d'Adjoints
- 02-Election 1er Adjoint
- 03-Modification du nombre d'Adjoints
- 04-Indemnités de fonction Maire et Adjoints
- 05-Commission finances
- 06-Délégués SIDESOL
- 07-ONF
- 08-Réseau des bibliothèques avenant convention
- 09-Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
- 010-Convention ALIADE
- 011-Convention DEUX FLEUVES RHONE HABITAT
- 012-Amendes de police 2023 engagement
- 013-DETR et DSIL MAIRIE renovation thermique
- 014-Fond vert MAIRIE renovation thermique
- 015-DSIL Chapelle
- 016-Requalificastion du centre bourg demande DSIL DETR 2024
- 017-Requalification du centre bourg demande Fonds
- 018-ORALIA Syndic CHEVAL BLANC
Année 2023
Conseil Municipal du 11/12/2023 :
- 129-rapport SAGYRC 2022
- 128-RASED
- 127-Plan de gestion ripysilve
- 126-Avenant contrat MNT prévoyance
- 125-Dispositif de signalement
- 123-convention diocèse 2024
- 122-convention Val Trions 2024
- 121-2024 tarifs occupation domaine public
- 120-tarifs 2024 complexe associatif
- 119-Modification reglement complexe associatif 2024
- 118-tarifs 2024 salle des fetes
- 117-Modifiction reglement salle des fetes
- 116-tarifs cavurnes et columbarium
- 115-concessions cimetière
- 114-CHAUFFERIE BOIS 2024 DL OUVERTURE QUART INVT
- 113-LGT SOCIAL 2024 DL OUVERTURE QUART INVT
- 112-CNE 2024 DL OUVERTURE QUART INVT
- 111-Présentation du rapport d'activité 2022 de la CCVL
Conseil Municipal du 09/11/2023 :
110-rapport SMAGGA 2022.pdf
109-rapport SIAHVY 2022.pdf
106-Contrat de cession spectacle de noel.pdf
100-Contrat de prêt chaufferies bois.pdf
102-Convention jardin potager avec la résidence l'YZERON.pdf
103-Convention récupérateur eaux de pluie SAGYRC.pdf
98-Contributions syndicats.pdf
99-Renouvellement d'une ligne de trésorerie chaufferie bois.pdf
97-Décision modificative n 1 au budget logement social.pdf
96-marché révision PLU.pdf
95-modification n 3 PLU YZERON.pdf
- 110-rapport SMAGGA 2022
- 109-rapport SIAHVY 2022
- 108-Convention gratuité de redevance terrasse boucherie
- 107-Convention gratuité loyer boucherie
- 106-Contrat de cession spectacle de noel
- 105-Convention fourniture énergie calorifique logement Le Comptoir
- 104-Modification convention fourniture énergie calorifique le Comptoir
- 103-Convention récupérateur eaux de pluie SAGYRC
- 102-Convention jardin potager avec la résidence l'YZERON
- 101-participation OGEC 2023 2024
- 100-Contrat de prêt chaufferies bois
- 99-Renouvellement d'une ligne de trésorerie chaufferie bois
- 98-Contributions syndicats
- 97-Décision modificative n 1 au budget logement social
- 96-marché révision PLU
- 95-modification n 3 PLU YZERON
Conseil Municipal du 12/09/2023 :
- 94-rapport-sidesol-2022
- 93-rapport SIPAG 2022
- 92-Recensement population
- 91-Avenant à convention logement réfugiés ukrainiens
- 90-convention SPA
- 89-Subvention 2023 associations
- 88-Avenant mission archivage
- 87-Autorisation signature convention fourniture énergie calorifique avec restaurant le Comptoir
- 86-Passage M57
- 85-Ligne tresorerie commune
- 84-Decision modificative n 2 budget communal
Conseil Municipal du 26/06/2023 :
- 083-Modification du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
- 082-Référent déontologue élus
- 081-Frais déplacement élus
- 080-Contrat d'apprentissage
- 079-Contrat de cession spectacle
- 078-Voeux de soutien Missions locales
- 077-Taxe d'aménagement
- 076-Convention EPORA
- 075-Convention ANCT
- 074-convention vente matériel avec SMAGGA
- 073-Règlement cantine 2023-2024
- 072-Tarifs restaurant scolaire 2023-2024
- 071-Autorisation signature convention fourniture énegie calorifique avec résidence l'YZERON
- 070-Non classement réseaux de chaleur
- 069-Chaufferie bois les Combes
- 068-Décision modificative n 2 au budget chaufferie
Conseil Municipal du 30/03/2023 :
- 059-Subvention Département amendes de police 2023
- 058-Accessibilité de bâtiment communaux demande de subvention partenariat territorial 2023
- 053-Chaudière bois Les Combes DSIL 2023
- 052-Révision PLU demande DGD
- 051- Prescription de la révision générale du PLU
- 050-Autorisation a Mme la Maire pour le dossier d autorisation d aménager un ERP salle mise à dispo Val Trions - Paroisse
- 049-Autorisation à Madame la Maire pour le dossier d'autorisation d'aménager un ERP accessiblite espace jeunes
- 048-Convention de formation BAFD HEBRARD
- 047-Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d activité
- 046-Modification poste CCAS urbanisme
- 045-Groupement de commandes BRINDAS
- 044-Révision libre de l'Attribution de Compensation versée par la commune d'Yzeron à la CCVL
- 043-Maintien de la composition du Conseil d'Administration du CCAS
- 042-Modification du nombre des membres du Conseil d'Administration du CCAS
- 041-Election des Délégués au Syndicat Intercommunal pour les Personnes Agées SIPAG
- 040-Modification de la constitution des commissions municipales et création d'une commission voirie et batiments
- 039-Subventions 2023 associations
- 038-Vote du Budget Primitif commune 2023
- 037-Vote taux communaux 2023
- 036--Affectation résultats commune 2022
- 035-Approbation du Compte Administratif de la commune 2022
- 034-Approbation cpte gestion commune 2022
- 033-Decision modificative n 1 budget chaufferie
- 032-Modification révision tarifs chaufferie 2023
- 031-Modification Affectation résultats chaufferie 2022
- 030-Approbation du compte Administratif chaufferie bois 2022 annulation délibération du 06 02 2023
- 029-Modification tableau du conseil municipal
Conseil Municipal du 06/02/2023 :
- 28-Publicité des actes
- 27-Convention Grande Chasse
- 26-Avenant à convention logement réfugiés ukrainiens
- 25-Protection social complémentaire santé
- 24-Stage BAFD
- 23-Conditions de recrutement des vacataires
- 22- Forfait de mobilité durable
- 21-Convention avec le SOL
- 20-Amende de police 2022-engagement
- 19-Travaux école chambre froide et préau demande DETR et DSIL 2023
- 18-Accessibilité de bâtiments communaux demande de subvention DSIL 2023
- 17- Rénovation énergétique de la mairie
- 16-Renovation énergétique de la mairie demande DETR et DSIL 2023
- 15-Eclairage complexe demande DSIL 2023
- 14-Requalification du centre bourg demande DSIL 2023
- 13-Convention avec l'ATD assistance MO centre bourg
- 12-Vote-BP-logement-social-2023
- 11-Affectation-resultats-logement-social-2022
- 10-Approbation-cpte-administratif-logement-social-2022
- 09-Approbation-cpte-gestion-logement-social-2022
- 08-Vote-BP-chaufferie-2023
- 07- Révision tarifs chaufferie-2023
- 06-Affectation-résultats-chaufferie-2022
- 05- Approbation du compte administratif de la chaufferie bois
- 04- Approbation du compte de gestion de la chaufferie bois
- 03-Modification CE chaufferies bois
- 02-Indemnites fonction Maire et Adjoints
- 01-Modification du nombre d'Adjoints
Année 2022
Conseil Municipal du 09/12/2022 :
- 089-decision modificative n 3 sur le budget chaufferies bois
- 090-Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
- 091-Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Chaufferies bois
- 092-Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Logement social
- 093-Contribution de la commune aux syndicats auxquels elle adhère pour l’année 2023
- 094-Demande de subvention auprès du SYDER pour la réalisation d’un audit réseaux de chaleur chaufferies bois
- 095-Reversement de la taxe d’aménagement
- 096-Autorisation à Madame la Maire pour la signature avec le SYDER d’une convention de servitude relative à la parcelle AB 91, dans le cadre du renforcement des réseaux électriques
- 097-Révision des tarifs des concessions du cimetière pour l’année 2023
- 098-Révision des tarifs du Columbarium et des cavurnes pour l’année 2023
- 099-Révision des tarifs de location de la salle des fêtes pour l’année 2023
- 100-Modification du règlement d’utilisation de la salle des fêtes
- 101-Révision des tarifs de location du complexe associatif pour l’année 2023
- 102-Modification du règlement d’utilisation du complexe associatif
- 103-Fixation des redevances d’occupation du domaine public 2023
- 104-Règlement d’utilisation du plateau sportif
- 105-Autorisation à Madame la Maire pour la signature d’une convention cadre avec le SIAHVY pour l’instruction au titre des eaux pluviales des autorisations d’urbanisme de la commune d’YZERON
- 106-Autorisation à Madame la Maire pour la signature de la convention de mise à disposition d’une salle communale à l’Association Val Trions
- 107-Autorisation à Madame la Maire pour la signature de la convention de mise à disposition d’une salle communale à l’Association Diocésaine de Lyon
- 108-Autorisation à Madame la Maire pour la signature d’une convention de partenariat avec l’association « Le Local », au titre de l’année universitaire 2022-2023
- 109-Autorisation à Madame la Maire pour la signature du marché relatif à l’accord cadre de maitrise d’œuvre concernant la rénovation de la chapelle de Châteauvieux
- 110-Autorisation à Madame la Maire pour la signature de l’avenant à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite avec la MNT pour le risque « prévoyance »
Conseil Municipal du 18/10/2022 :
- 080-Decision modificative n 2 au budget chaufferie
- 081-Renouvellement d une ligne de tresorerie chaufferie bois
- 082-participation OGEC 2022-2023
- 083-CTG 2022-2025
- 084-convention mediation cdg
- 085-convention MFR pour haie paysagère
- 086-rapport annuel 2021 SIDESOL
- 087-rapport annuel 2021 SIAHVY
- 088-rapport annuel CCVL
Conseil Municipal du 12/09/2022 :
- 068-Indemnités fonction Maire et Adjoints
- 069-Tarifs restaurant scolaire 2022-2023
- 070-Avenants marches de travaux plateau sportif
- 071-marché de prestation de service chapelle de Chateauvieux
- 072-Demande de subvention DRAC marché de prestation de service chapelle de Chateauvieux
- 073-Convention TOTEM
- 074-Adhésion médecine préventive CDG
- 075-Contrat de cession spectacle SARKECHIK
- 076-Convention cadre CNFPT
- 077-Convention SEQUOIA
- 078-Rapport SIPAG
- 079-Convention logement réfugiés ukrainiens
Conseil Municipal du 07/07/2022
- 051-Installation nouveau conseiller municipal suite démission Julien LIOT
- 052-Modification du nombre d'Adjoints
- 053-Commissions communales
- 054-Commission appel d'offres
- 055-Conseil d'Exploitation chaufferie-bois
- 056-Délégués SAGYRC
- 057-Délégués SIDESOL
- 058-Election membres CCAS
- 059-Decision modificative n 1 budget logement social
- 060-Decision modificative n 1 budget chaufferie
- 061-Subvention 2022 LES CLASSES
- 062-Groupement achat electricite SYDER
- 063-Marche hebdomadaire
- 064-Réglement des jardins
- 065-Convention PEDT
- 066-Reglement espace jeunes
- 067-Convention de formation BAFD HEBRARD
